Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (1793)

Article 19  -  Tout individu a droit à la liberté d'opinion et d'expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de reprendre sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d'expression que ce soit.

Article 35  -  Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs.